Français : « Le représentant du peuple J.- Marie Calès dans le département du Doubs et autres environnans (sic): Considérant que le moyen de donner une activité nouvelle à l’établissement de l’horlogerie à Besançon, est de constituer les avantages déjà faits aux artistes étrangers qui s’y sont rendus avant le premier brumaire [22 octobre 1794], à ceux qui, depuis ce terme, retardés par des affaires de famille ou d’intérêt, sont arrivés à Besançon, & voulant faciliter aux autres artistes les moyens de s’y établir, sans nuire à leurs affaires, en prolongeant le terme qui leur était fixe : Arrête que l’indemnité & les frais de transport accordés, par l’arrêté du Représentant du peuple Bassal, confirmé par le comité de Salut public, aux artistes étrangers en horlogerie qui s’établissaient à Besançon, jusqu’au premier brumaire passé [22 octobre 1794], seront payés à ceux venus depuis ce terme, & continueront de l’être aux autres artistes étrangers qui s’établiront à Besançon, pour travailler en horlogerie, jusqu’au premier vendémiaire prochain, (vieux style, 18 [sic, 23] Septembre 1795). Le paiement de ces indemnités & frais de transport, leur sera fait dans le même mode que celui déterminé par l’arrêté du représentant du peuple, ci-dessus rappelé. Le Représentant du peuple arrête en outre, que le présent sera envoyé a l’administration du Département du Doubs, pour être imprimé, affiché, par-tout ou besoin sera, & envoyé au nombre de cinq cents exemplaires in-4° dans les atteliers (sic) d’horlogerie de Besançon, sous le plus bref délai. Le Représentant du peuple. Signé CALES. »